Fichier:Seal of the Jamaica Defence Force.svg

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Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 275 × 326 pixels, taille : 1,33 Mio)

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English: The seal of the Jamaica Defence Force, known to be in use since at least 1969.
Date
Source jdfweb.com
Ce fichier est dérivé de : Coat of arms of Jamaica.svg
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(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Cette œuvre est dans le domaine public car elle a été publiée aux États-Unis entre 1929 et 1963 et, qu'il y eut ou non un avis de copyright, ce copyright n'a pas été renouvelé. À moins que son auteur ne soit décédé depuis suffisamment longtemps, il reste "copyrighté" dans les pays ou lieux qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les œuvres américaines, comme l'Allemagne (70 ans), le Canada (70 ans), la Chine continentale (50 ans ; sauf pour Hong-Kong et Macao), le Mexique (100 ans), la Suisse (70 ans), et d'autres pays avec des traités individuels. Voir Commons:Hirtle chart pour davantage d'explications.

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actuel18 juillet 2020 à 13:02Vignette pour la version du 18 juillet 2020 à 13:02275 × 326 (1,33 Mio)Great BrightstarRework the crown
6 septembre 2016 à 10:18Vignette pour la version du 6 septembre 2016 à 10:18275 × 326 (1,29 Mio)Illegitimate BarristerUser created page with UploadWizard

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