Cour générale du Massachusetts

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ceci est la version actuelle de cette page, en date du 27 novembre 2016 à 20:32 et modifiée en dernier par SenseiAC (discuter | contributions). L'URL présente est un lien permanent vers cette version.
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
La Massachusetts State House de Boston.

La Cour générale du Massachusetts (en anglais General Court of Massachusetts) est la législature du Commonwealth du Massachusetts. Elle fonctionne sur le principe du bicaméralisme et est ainsi constituée par :

Les chambres se réunissent dans la Massachusetts State House à Boston.

Historique[modifier | modifier le code]

La General Court fut établie, en 1630, lorsque la Colonie de la baie du Massachusetts obtint une nouvelle charte. Le nom de « General Court » est une relique de cette époque coloniale, cet organe siégeait alors également en tant que cour d'appel. Avant l'adoption de la Constitution de l'État en 1780, elle se nommait la « Great and General Court », mais son nom fut abrégé par John Adams, auteur de cette Constitution, vraisemblablement au nom de la simplicité républicaine.

Lien externe[modifier | modifier le code]