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Cannabis en France

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Champ de cannabis à Toulouse.

En France, le cannabis est l'une des substances psychoactives les plus consommées après l'alcool, le tabac et les médicaments psychotropes et le premier stupéfiant loin devant les poppers, les champignons hallucinogènes, la cocaïne et l'ecstasy. En 2012, 13,4 millions de Français de 15 à 64 ans l'ont déjà expérimenté et 1,2 million de Métropolitains (environ 2 %) se disent des utilisateurs réguliers[1]. La France se place au quatrième rang dans l'Union européenne derrière la République tchèque, l'Espagne et l'Italie en termes de consommation mensuelle et au deuxième après le Danemark en termes d'expérimentation au cours de la vie[2].

Législation

En France, sauf dérogation exceptionnelle, seules les variétés de chanvre industriel, qui doivent avoir une teneur en THC inférieure à 0,2 % peuvent être autorisées[3]. Une vingtaine de cultivars impropres à la fabrication de psychotropes sont ainsi éligibles à la culture industrielle[4]. Cependant, pris isolément (séparé de la plante qui le contient naturellement), le delta-9-THC est légal, comme le précise l'article R.5132-86 du Code de la santé publique[5], qui ne mentionne pas qu'il s'agit, cependant, d'un produit dont la consommation est naturellement incompatible avec la conduite d'un véhicule (et dont la prise peut être contrôlée par les forces de police routière).

De plus, un organisme public, la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) donne très largement (site Internet, brochures, etc.) des avis sur les drogues dures, le compare à des drogues telles que la cocaïne ou encore le LSD.

La réduction des risques sanitaires est reconnue par la loi française depuis 2004[précision nécessaire].

La loi permet la circulation des chènevis (graines de cannabis) ainsi que leur commerce entre les États membres de la zone européenne de libre-échange (Union européenne + Norvège, Suisse et Islande)[réf. nécessaire].

Les particuliers peuvent utiliser les chènevis légaux (possédant un certificat de conformité) ; leur production, leur utilisation et leur culture à usage commercial ou pour toute activité professionnelle sont soumises à autorisation. Ces variétés sont en fait du chanvre non-psychotrope. Les particuliers sont tenus de conserver les certificats de conformité fournis à la vente du chènevis ou, à défaut, l'emballage qui en mentionne les références, ceci afin de prouver que la variété détenue ou semée est bien autorisée[6]. Ces variétés de cannabis, figurant sur la liste émise par l'Union européenne, doivent faire l'objet d'un décret qui stipule leur autorisation. Voici la liste des variétés de cannabis autorisées en France[réf. nécessaire] :

  • Beniko (monoïque)
  • Bialobrzeskie (monoïque)
  • Cannakomp (dioïque)
  • Carmagola (dioïque)
  • Chamaeleon (dioïque)
  • Cs (dioïque)
  • Delta Llosa (monoïque)
  • Delta 405 (monoïque)
  • Dioica 88 (dioïque)
  • Epsilon 68 (monoïque)
  • Fasamo (monoïque)
  • Fedora 17 (monoïque)
  • Félina 32 (monoïque)
  • Félina 34 (monoïque)
  • Férimon (monoïque)
  • Fibranova (dioïque)
  • Fibriko TC (dioïque)
  • Fibrimon 24 (monoïque)
  • Finola (dioïque)
  • Futura 75 (monoïque)
  • Juso 14 (monoïque)
  • Kompolti hibrid TC (dioïque)
  • Kompolti (dioïque)
  • Lipko (dioïque)
  • Red Petiole
  • Santhica 23 (monoïque)
  • Santhica 27 (monoïque)
  • Silesia (uniquement autorisée en Pologne)
  • Tiborszallasi (dioïque)
  • UNIKO-B (dioïque)
  • Uso 31 (monoïque)

Toute importation en provenance d'un pays non-membre de la zone européenne de libre-échange ne peut être effectuée que par un importateur agréé par l'Union Européenne.

La spécificité de la loi française conduit à un discours officiel qui peut paraître assez déroutant pour la plupart des autres ressortissants européens.

Outre le débat, la loi française interdit la production, la détention, la vente, l'achat et l’usage de stupéfiants, avec des sanctions plus ou moins sévères selon l'acte.

Le trafic, c'est-à-dire la détention, le transport, l'offre, la cession ou l'acquisition de stupéfiant, est puni d'une peine de prison d'une durée maximale de dix ans ou d'une amende pouvant atteindre 7 500 000 euros (Art. 222-37 du Code pénal).

Le simple usage n'est normalement puni que d'une peine maximale d'un an d’emprisonnement ou d'une amende pouvant aller jusqu'à 3 750 euros (Art. L.3421-1 du Code de la santé publique). Cependant, il est à noter qu'il est considéré par la législation que le simple consommateur peut être assimilé à un trafiquant, et donc devrait se trouver passible des mêmes peines. En effet, consommer du cannabis impliquerait d'en détenir, et donc d'en acheter ou bien d'en produire, ce qui laisse toute liberté au juge d'incriminer le disant usager sur le fondement du Code de la santé publique (usage) ou du Code pénal (détention/trafic/production). Dans la pratique, la décision du juge dépend principalement des quantités saisies, des antécédents de l'accusé et des a priori du juge, ce qui fait que les simples consommateurs sont très rarement sanctionnés au moyen de lourdes peines, sauf s'ils sont trouvés en possession d'une quantité de cannabis dépassant de loin la consommation quotidienne « moyenne ». Des barèmes officieux sont donc fixés aux services de police par les procureurs de la République : en deçà de telle ou telle quantité de tel ou tel produit stupéfiant détenue, l'affaire est classée après confiscation du produit, ce qui conduit beaucoup de policiers à procéder à des confiscations et destructions hors procédure[réf. souhaitée].

Quant à la production, même pour usage personnel, celle-ci est passible d'une peine maximale de vingt ans de réclusion criminelle ou d'une amende pouvant aller jusqu'à 7 500 000 euros (Art. 222-35 du Code pénal). Mais, comme pour les faits de consommation « simple », l'opportunité des poursuites pénales appartient au procureur, et l'appréciation de la peine appartient au juge, ce qui fait que les sanctions maximales ne sont jamais infligées, sauf en cas de production quasi-industrielle.

C'est également cette même loi qui garantit l'anonymat et la gratuité des soins pour les usagers désireux de se soigner, ce qui incite à relativiser la présentation de la loi française comme exclusivement répressive.

Depuis le , la loi Marilou, préparée par le ministre Dominique Perben (UMP) et présentée à la suite du décès d'une petite fille de neuf ans tuée dans un accident mettant en cause un conducteur qui avait consommé du cannabis, prévoit :

  • des contrôles aléatoires ou sur la base de soupçons ;
  • un test obligatoire en cas d'accident corporel/mortel ;
  • 2 ans de prison et 4 500 € d'amende ;
  • 3 ans et 9 000 € en cas de cumul avec l'alcool.

Depuis la loi de 2007 sur la récidive (dite « loi Dati »), des peines planchers sont applicables aux récidivistes. En théorie, l'achat de 2 grammes de cannabis pour sa consommation personnelle par une personne considérée par la loi comme récidiviste conduit ainsi à une peine plancher de quatre ans d'emprisonnement ferme[7]. Mais, là encore, dans la pratique, comme l'application des peines planchers est laissée à l'appréciation des juges, les sanctions sont rarement aussi sévères.

Le , le député et ancien ministre de l'Intérieur PS Daniel Vaillant se prononce dans un entretien accordé au Parisien en faveur de la légalisation de la consommation de cannabis. Des propos « inacceptables », selon l'UMP[8].

Comme en Espagne, des Cannabis social club sont apparus en France. Ces associations à but non lucratif sont réservés aux personnes majeures et produisent suffisamment de cannabis pour les besoins personnels de leurs membres. Ces clubs sont beaucoup plus discrets en France qu'en Espagne ou en Belgique.

Le ministre de l'intérieur Manuel Valls a annoncé début avril 2013 sur la radio RMC son intention de contraventionaliser la détention de petite quantité de cannabis comme c'est déjà le cas dans deux départements, sans toutefois détailler ce qu'était une petite quantité ni préciser le montant de la contravention en question ni même la date d'application de cette mesure.

Le , Marisol Touraine, ministre de la Santé, et Jean-Marc Ayrault Premier ministre, signent un décret (2013-473)[9] autorisant la mise sur le marché de médicaments contenant du cannabis ou ses dérivés.

En janvier 2017, 150 personnalités de Marseille (avocats, des magistrats et de nombreux médecins), dont les députés socialistes Patrick Mennucci et Marie-Arlette Carlotti en appellent à une « légalisation contrôlée » du cannabis. La prohibition est « directement responsable, chez nous, de réseaux, de trafics très organisés, qui brassent des sommes considérables et gangrènent de nombreux quartiers (...) Les règlements de comptes (2014 : 15 faits, 10 décès, 2015 : 13 faits, 14 décès, et déjà 25 décès cette année) sont très majoritairement liés au trafic de cannabis. 20 % de l’activité policière concerne le trafic de cannabis (9 095 procédures pour infraction à la législation sur les stupéfiants en 2015, à 90 % pour le cannabis contre 6 808 en 2012 soit une augmentation de 25 %). » Les signataires souhaitent par cet appel lancer « dans la période électorale qui arrive le débat sur la légalisation du cannabis[10]. »

Le 25 mai 2017, le ministère de l’Intérieur indique son intention de lancer une réforme, promise par Emmanuel Macron pendant la campagne présidentielle, afin de punir par une contravention l’usage et la détention de cannabis, au lieu d’une éventuelle peine de prison et un passage devant un tribunal comme c'est le cas actuellement[11], mais au 18 octobre 2017 rien n'a été fait.

Consommation

Évolution

Évolution de l'expérimentation du cannabis chez les 15-44 ans dans années 1990 et 2000.

Trafic

Article détaillé : Trafic de cannabis.
  • Le trafic de stupéfiants (dont le cannabis fait partie), s'il est pratiqué sans circonstances aggravantes, expose en France ses auteurs à des peines allant de dix à vingt ans d'emprisonnement selon les cas, et jusqu'à 7 500 000 euros d'amende[12].
  • Le trafic de stupéfiants est passible en France de trente ans de réclusion criminelle et de 7 500 000 euros d'amende lorsqu'il est effectué en bande organisée[12].
  • En cas de blanchiment de l'argent provenant du trafic, la sanction peut s'élever à la réclusion criminelle à perpétuité, et à 7 500 000 euros d'amende[12].

Action publique

Répression

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En France, la détention et la consommation de cannabis relèvent du droit pénal, selon la Loi du 31 décembre 1970, relative aux mesures sanitaires de lutte contre la toxicomanie et à la répression du trafic et de l'usage illicite de substances vénéneuses.

Prévention

Dans un premier temps, la prévention passe par les établissements publics (collèges, lycées). Ces préventions se font sous forme d'intervention soit de personnes dépositaires de l'autorité publique ou d'enseignants ayant suivi un stage de formation à ce sujet ou bien de personnes travaillant dans ce milieu (médecins, psychologues....).

À la différence des préventions Anti-Tabac, la prévention sur le cannabis n'est pas aussi répandue. Elle se fait par le biais de dépliants papier dans certains établissements (collèges, lycées).

Opinion

Selon un sondage effectué par l'institut CSA en novembre 2013, 55 % des Français sont opposés à la dépénalisation du cannabis. Parallèlement, 44 % estiment que l'interdiction constitue une atteinte à la liberté individuelle[13].

Selon un sondage Ipsos effectué en octobre 2016, 50 % des Français se disent favorables à une autorisation de la consommation (sous conditions), 49 % s’y opposent[14].

Position des partis politiques

Gauche

Les écologistes sont depuis longtemps pour la dépénalisation et la légalisation encadrée du cannabis. Les quatre candidats à la primaire de 2016 était pour[15].

Le Parti radical de gauche (PRG) et son mouvement jeune les Jeunes radicaux de gauche (JRG) sont pour la dépénalisation[16]. C'était déjà le cas sous la présidence de Jean-Michel Baylet[17].

Le Parti socialiste est plus partagé sur la question. Certains de ses membres font régulièrement ressortir la question, mais la position globalement retenue est le statu quo. En avril 2016, le secrétaire d’État socialiste Jean-Marie Le Guen se dit favorable à l'ouverture d'un débat sur la question, mais le reste du gouvernement ferme la porte à cette option[18]. En tant que candidat à la Primaire citoyenne de 2017, le député PS Benoît Hamon, l'ancien euro-député Jean-Luc Bennahmias et la présidente du PRG Sylvia Pinel proposent de légaliser le cannabis, notamment pour lutter contre les trafics[19],[20],[16].

Le Nouveau Parti anticapitaliste est également pour la légalisation[21].

Droite

La droite est traditionnellement opposée à tout assouplissement de la législation.

Dans le cadre de la primaire de la droite de 2016, Nathalie Kosciusko-Morizet s'est dite favorable à une dépénalisation de la consommation, en mettant en place un système de contraventions.[22]

Le Front national et sa présidente Marine Le Pen sont contre toute dépénalisation[23].

Nicolas Dupont Aignan s'est déclaré pour une répression du cannabis à l'image de celle pratiquée aux Philippines. [24]

Notes et références

  1. ↑ Observatoire français des drogues et toxicomanies, cité par Frédéric Joignot, France, terre de joints, cahier Culture et Idées, Le Monde, 27 juin 2014.
  2. ↑ OEDT (2007), p. 41
  3. ↑ Article R5132-86 du code de la santé publique
  4. ↑ Arrêté du 22 août 1990 portant application de l'article R. 5181 pour le cannabis sur le site Légifrance
  5. ↑ Sont interdits la production, la fabrication, le transport, l'importation, l'exportation, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi : [...] Des tétrahydrocannabinols, à l'exception du delta 9-tétrahydrocannabinol, https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072665&idArticle=LEGIARTI000006915699&dateTexte=&categorieLien=cid
  6. ↑ Site de la Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie Question à la MILDT : Y aurait-il des variétés sans THC qui seraient autorisées ? Sont-elles utilisables comme plante d’ornement ? Réponse de la MILDT : Les graines de cannabis dont la teneur en THC est inférieure à 0,2 % sont autorisées en France, à condition toutefois de faire, pour chaque variété, l’objet d’une autorisation par décret. Entre 10 et 20 variétés de cannabis sont donc autorisées. L’utilisation de telles graines n’est donc pas illégale en France et elle se fait depuis longtemps. Mais ces variétés de cannabis n’ont pas d’effet psychotrope et ne correspondent qu’à des utilisations commerciales ou industrielles. Un particulier peut les utiliser pour son besoin personnel (pêche, jardinage, nourriture pour oiseaux…) mais ne peut en faire le commerce ou la production à grande échelle sans autorisation préalable.
  7. ↑ « Jugements à l'aveugle », lemonde.fr,
  8. ↑ 2009/10/09 daniel-vaillant-propose-une-legalisation-controlee-du-cannabis, le monde
  9. ↑ Code de la santé publique - Article R5132-86
  10. ↑ « Cannabis : pour sauver Marseille, 150 personnalités de la ville demandent la légalisation », lejdd.fr, (consulté le )
  11. ↑ « L’usage de cannabis bientôt puni par une simple contravention », lemonde.fr, 26 mai 2017.
  12. ↑ a b et c Sanctions en France du trafic de cannabis, sur interieur.gouv.fr (consulté le 8 juin 2010)
  13. ↑ Sondage CSA, cité par Frédéric Joignot, France, terre de joints, cahier Culture et Idées, Le Monde, 27 juin 2014.
  14. ↑ « La légalisation du cannabis : le débat doit-il s'ouvrir ? », IPSOS FRANCE,‎ (lire en ligne, consulté le )
  15. ↑ https://www.newsweed.fr/petits-partis-politiques-cannabis/
  16. ↑ a et b « Primaire gauche: Sylvia Pinel pour une légalisation 'encadrée' du cannabis », Lefigaro.fr, (consulté le )
  17. ↑ Agence France Presse, « Jean Michel Baylet prône la vente du cannabis en pharmacie »,
  18. ↑ « Dépénalisation du cannabis : l'exécutif refuse le débat réclamé par Le Guen », Lefigaro.fr (consulté le )
  19. ↑ Agence France Presse, « Hamon: le cannabis, "la vraie gangrène" des quartiers »,
  20. ↑ « Présidentielle 2017 : Jean-Luc Bennahmias veut légaliser le cannabis », Rtl.fr, (consulté le )
  21. ↑ Par Plana Radenovic, « Légalisation du cannabis : que disent les partis ? », Europe1.fr (consulté le )
  22. ↑ « En quelques mois, NKM change de position sur la dépénalisation du cannabis », Lefigaro.fr (consulté le )
  23. ↑ « Cannabis | Le cannabis vu par Marine Le Pen », Estrepublicain.fr, (consulté le )
  24. ↑ thinkerview, « Nicolas Dupont-Aignan : Présidentielle 2017 sans filtre ? », (consulté le )

Annexes

Bibliographie

  • Jean-Michel Costes (dir.), Cannabis, données essentielles, Saint-Denis, Observatoire français des drogues et des toxicomanies, (ISBN 978-2-11-096697-1, lire en ligne)
  • Observatoire européen des drogues et des toxicomanies, État du phénomène de la drogue en Europe, Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes, (ISBN 978-92-9168-292-8, lire en ligne), « Cannabis »
  • (nl) Tim Boekhout van Solinge, « Cannabis in Frankrijk » dans Peter Cohen & Arjan Sas (dir.), Cannabisbeleid in Duitsland, Frankrijk en de Verenigde Staten, Centrum voor Drugsonderzoek, Universiteit van Amsterdam, Amsterdam, 1996 (version anglaise)
  • Christian Ben Lakhar, La culture du cannabis en France : volume et qualité estimés, Saint-Denis, Observatoire français des drogues et des toxicomanies, (lire en ligne)
  • Christian Ben Lakhar, Le trafic de cannabis en France : estimation des gains des dealers afin d'apprécier le potentiel de blanchiment, Saint-Denis, Observatoire français des drogues et des toxicomanies, (lire en ligne)
  • Rodolphe Ingold et Mohamed Toussirt, Le cannabis en France, Economica, coll. « Exploration interculturelle et science sociale », (ISBN 978-2717835328)
  • INSERM, Cannabis Quels effets sur le comportement et la santé ?, Paris, Éditions INSERM, (ISBN 2-85598-799-7, lire en ligne), « Données épidémiologiques sur la consommation de cannabis »
  • Ivana Obradovic, « Premier bilan des « consultations cannabis » », Tendances, Saint-Denis, Observatoire français des drogues et des toxicomanies, no 50,‎ (ISSN 1295-6910) [lire en ligne]
  • Stéphane Legleye, Stanislas Spilka, Olivier Le Nézet, François Beck et Emmanuelle Godeau, « Tabac, alcool et cannabis durant la primo adolescence », Tendances, Saint-Denis, Observatoire français des drogues et des toxicomanies, no 59,‎ (ISSN 1295-6910) [lire en ligne]
  • (en) European Monitoring Center for Drugs and Drug Addictions, Decriminalisation in Europe? Recent developments in legal approaches to drug use, (lire en ligne)
  • (en) Danilo Ballotta, Brendan Hughes et Chloé Carpentier, « Drug users and the law in the EU: A balance between punishment and treatment », Drugs in Focus, Office for Official Publications of the European Union,‎ [lire en ligne]
  • (en) Bernard Laumon, Blandine Gadegbeku, Jean-Louis Martin et Marie-Berthe Biecheler, « Cannabis intoxication and fatal road crashes in France: population based case-control study », British Medical Journal,‎ (DOI 10.1136/bmj.38648.617986.1F)
  • Luc Descamps et Cécile Hayez (dir.), génération cannabis: Paroles de jeunes, paroles d'experts, Harmattan, (ISBN 2747587827)
  • Jean-Jacques Yvorel, « Pour une histoire du cannabis », Alcoologie et addictologie, vol. 28,‎ , p. 107-112 (ISSN 1620-4522) [présentation en ligne]
  • Patrick Mura, Martine Perrin, Martine Chabrillat, Huguette Chaudron, Véronique Dumestre-Toulet, Stéphanie Barc et Gilbert Pépin, « L'augmentation des teneurs en delta-9 tétrahydrocannabinol dans les produits à base de cannabis en France : mythe ou réalité ? », Annales de toxicologie analytique, vol. 13,‎ , p. 75-79 (ISSN 0768-598X)
  • Patrick Peretti-Watel, « Comment devient-on fumeur de cannabis? Une perspective quantitative », Revue Française de Sociologie, vol. 42,‎ , p. 3-30 [présentation en ligne]

Articles connexes

Liens externes

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