Fichier:Logo Public Sénat (2000).svg
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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 512 × 147 pixels, taille : 20 kio)
Description[modifier | modifier le code]
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| Description
|
Logo de Public Sénat en 2000. |
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| Source |
Site Internet de Public Sénat |
| Date |
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| Auteur | |
| Licence |
 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
Conditions d'utilisation[modifier | modifier le code]
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 19 février 2023 à 23:04 | | 512 × 147 (20 kio) | Amrcmln (discuter | contributions) | Ajustements mineurs - alignement |
| 14 septembre 2019 à 17:35 |  | 512 × 147 (18 kio) | Facy5 (discuter | contributions) | {{Information | Description = Logo de Public Sénat en 2000. | Source = Site Internet de [https://web.archive.org/web/20000510230139/http://www.senat.fr:80/chaineparl/index.html Public Sénat] | Date = {{date|14|septembre|2019}} | Auteur = Facy5 | Licence = {{Marque déposée}} | portail = }} Catégorie:Logo de chaîne de télévision parlementaire française |
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