Fichier:House of Lords of the United Kingdom 2018.svg

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English: Logo of the House of Lords of the United Kingdom since 2018.
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Auteur Charles Barry
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Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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actuel27 mars 2022 à 09:09Vignette pour la version du 27 mars 2022 à 09:091 178 × 175 (104 kio)Jarould=={{int:filedesc}}== {{Information |description={{en|1=Logo of the House of Lords of the United Kingdom since 2018.}} |date=2018-04-13 |source=from [https://www.parliament.uk/lords/ official webpage] ([https://www.parliament.uk/globalassets/documents/foi/181321bg.pdf brand guidelines]) |author=Charles Barry |permission= |other versions={{F|Crowned Portcullis.svg|G}} {{F|House of Lords.svg|G}} }} =={{int:license-header}}== {{PD-UKGov}} {{PD-Art|PD-old-100}} [[Category:House of Lords of the...

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