Fichier:1992 CPA PC 230.jpg

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Description

Thsvetaeva USSR original stamp 1992

Марина Цветаева . Односторонняя почтовая карточка СССР с оригинальной маркой. 1992 год. Дата подписания в печать - 11 июля 1991. Тираж 450 тысяч. Воспроизведен автограф Цветаевой.
Date 1991, 2008
Source own scan \ свой скан почтовой карточки - официального знака почтовой оплаты
Auteur USSR post office, художник Ю. Арцименев
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Почтовые правила 1992 года, ст. 27 (международный документ, принятый РСС - Региональным сотрудничеством связи, в состав которого вошли республики б. СССР): "В качестве знаков почтовой оплаты применяются почтовые марки (в том числе беззубцовые и блоки), маркированные конверты, маркированные почтовые карточки и оттиски маркировальных машин".

(signature)
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Légendes

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dépeint

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

49f4b5dbbd1bc780683d2d242a23942ff1a77726

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

1 562 040 octet

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5 048 pixel

largeur

7 080 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 mars 2008 à 19:25Vignette pour la version du 17 mars 2008 à 19:257 080 × 5 048 (1,49 Mio)Vizu{{Information |Description= |Source= |Date= |Author= |Permission= |other_versions= }}

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