Fichier:Sinking of Battleship Bouvet at the Dardanelles-TSK.jpg

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Description

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English: Sinking of Battleship Bouvet at the Dardanelles
Date
Source Image in Turkish General Staff
Auteur Diyarbakırlı Tahsin Bey (Tahsin Siret, 1874–1937)

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :
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  • Pour les œuvres publiées après la mort de leur propriétaire, la période de protection est de 70 ans après la date du décès.
  • Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
  • Dans le cas où le premier propriétaire de l'œuvre est une personne morale, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée.

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