Aller au contenu

Résultats de la recherche

  • Vignette pour Conseil européen
    Ne doit être confondu ni avec le Conseil de l'Europe, ni avec le Conseil de l'Union européenne. Conseil européen Logotype du Conseil européen. Lieu de...
    67 kio (6 476 mots) - 22 mai 2024 à 18:29
  • L'arrêt rendu le 4 décembre 1974 dans l'affaire Yvonne van Duyn c/ Home Office (ou plus simplement Arrêt van Duyn, affaire 41/74) par la Cour de justice...
    8 kio (650 mots) - 17 février 2024 à 11:23
  • Le sommet de Paris est une réunion des chefs d'État et de gouvernement membres des Communautés européennes. Elle se tint les 9 et 10 décembre 1974. À l'issue...
    5 kio (574 mots) - 26 avril 2023 à 00:39
  • Pour les articles homonymes, voir Nolde. L'arrêt rendu le 14 mai 1974 dans l'affaire J. Nold, Kohlen- und Baustoffgroßhandlung contre Commission des Communautés...
    5 kio (656 mots) - 3 juin 2019 à 12:50
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Spécial:Recherche ».