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- Pour les articles homonymes, voir Garde des Sceaux et Garde des Sceaux, ministre de la Justice (France). Garde des sceaux de France vers 1201 – 1790 modifier...11 kio (1 238 mots) - 4 janvier 2024 à 13:23
- Le titre de maître des requêtes est porté en France, ainsi que dans certains autres pays d'Europe, depuis le Moyen Âge, par les titulaires de certaines...4 kio (424 mots) - 22 mai 2024 à 13:52
- Pour les articles homonymes, voir Ordonnance. Cet article est une ébauche concernant le droit français. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant...5 kio (553 mots) - 3 avril 2024 à 19:16
Le Conseil souverain de la Nouvelle-France (ou Conseil supérieur après 1702) est une institution établie par Louis XIV en avril 1663. Il perdure jusqu'à...22 kio (2 808 mots) - 9 novembre 2023 à 16:26- Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie »...45 kio (5 248 mots) - 15 avril 2024 à 14:33
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (mars 2018). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web...16 kio (2 021 mots) - 3 mars 2024 à 09:58
Pour l'éditeur de texte de MS-DOS, voir EDIT. Un édit, du latin edictum, peut signifier : Article détaillé : État_pharaonique#Législation. Dans l'Égypte...4 kio (470 mots) - 28 mai 2024 à 14:33
La polysynodie est un système de gouvernement par conseil instauré en France de 1715 à 1718 par Philippe d’Orléans au début de sa Régence, alors que le...25 kio (2 772 mots) - 25 février 2024 à 19:42- Dans le royaume de France, sous l'Ancien Régime, le secrétaire d'État des Affaires étrangères est le conseiller du roi pour les relations extérieures et...3 kio (318 mots) - 8 octobre 2022 à 18:10
- Au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, un édit royal est un acte législatif du souverain, qui se distingue de l'ordonnance par le fait qu'il ne porte que...4 kio (517 mots) - 20 janvier 2022 à 01:30
- Le lieutenant du roi est un représentant d'un monarque à l'échelon local. Au Moyen Âge, certaines charges portant ce nom ont pu exister, notamment lorsque...4 kio (568 mots) - 31 mars 2024 à 18:08
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- Pour les articles homonymes, voir Secrétaire d'État (France). Secrétaire d'État était la désignation officielle sous l'Ancien Régime d'officiers de la...11 kio (1 345 mots) - 28 avril 2023 à 12:16
- La Marine royale française a connu au XVIIe siècle une évolution décisive en raison de l'affirmation d'un État monarchique fort. Cette transformation ne...39 kio (5 063 mots) - 9 mars 2022 à 19:01
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (octobre 2012). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...11 kio (394 mots) - 4 avril 2023 à 22:25
Pour les articles homonymes, voir Harlay. Nicolas de Harlay, sieur de Sancy, né en 1546 et mort le 17 octobre 1629 à Maule, est un homme politique et diplomate...15 kio (1 698 mots) - 1 août 2022 à 15:00- Le Conseil d'en-haut est le nom donné au Conseil du roi, ou Conseil des Affaires, sous Louis XIV et Louis XV. Il était appelé ainsi parce qu'il siégeait...2 kio (235 mots) - 28 novembre 2023 à 15:45
Le Conseil de la guerre est l'un des conseils particuliers de la polysynodie, système de gouvernement instauré par le Régent Philippe d'Orléans au début...21 kio (2 305 mots) - 7 août 2022 à 09:43
