« Fichier:Trains de banlieue de l'AMT (logo).svg » : différence entre les versions
.svg&diff=prev&oldid=211519373){kind=link}
.svg&diff=prev&oldid=211775189&diff-type=inline){kind=link}
Ce fichier est maintenant sur Wikimedia Commons sous le nom https://commons.wikimedia.org/wiki/File:Trains_de_banlieue_de_l%27AMT_(logo).svg (déplacé avec FileImporter). Balises : Révoqué Modifié par FileImporter |
m Révocation des modifications de One of Many Tims (retour à la dernière version de Leslie222) |
||
| Ligne 11 : | Ligne 11 : | ||
== Publié sous licence(s) == |
== Publié sous licence(s) == |
||
{{Marque déposée}} |
{{Marque déposée}} |
||
{{Image sur Commons|Trains de banlieue de l'AMT (logo).svg}} |
|||
.svg&oldid=211519373){kind=link}
.svg&action=edit&oldid=211519373){kind=link}
.svg&oldid=211775189){kind=link}
.svg&action=edit){kind=link}
.svg&action=edit&undoafter=211519373&undo=211775189){kind=link}
Dernière version du 23 janvier 2024 à 12:59
Description[modifier | modifier le code]
.svg&veaction=edit§ion=1){kind=link}
.svg&action=edit§ion=1){kind=link}
| Description
|
Logo des trains de banlieue de l'AMT |
|---|---|
| Source | |
| Date |
inconnue |
| Auteur |
Agence métropolitaine de transport |
| Licence |
|
Publié sous licence(s)[modifier | modifier le code]
.svg&veaction=edit§ion=2){kind=link}
.svg&action=edit§ion=2){kind=link}
TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 5 juin 2010 à 05:11 |  | 400 × 490 (11 kio) | Leslie222 (discuter | contributions) | {{Information |Description = Logo des trains de banlieue de l'AMT |Source = http://www.amt.qc.ca/ |Date = |Auteur = Agence métropolitaine de transport |Permission = }} <!--Merci d'ajouter au moins une catégorie |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.
Utilisation du fichier
Les 2 pages suivantes utilisent ce fichier :
.svg&oldid=211775189){kind=link}