Fichier:Mairie de Paris (ancien logo).svg

Taille de cet aperçu PNG pour ce fichier SVG : 210 × 47 pixels. Autres résolutions : 320 × 72 pixels | 640 × 143 pixels | 1 024 × 229 pixels | 1 280 × 286 pixels | 2 560 × 573 pixels.

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 210 × 47 pixels, taille : 12 kio)

Description

Description Mairie de Paris (ancien logo).svg	Ancien logo de la Mairie de Paris
Source	TM Cette image vectorielle au format SVG a été créée en convertissant ce fichier disponible au format Encapsulated PostScript sur la banque de logos Brands of the World.
Date	inconnue
Auteur	inconnu
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
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Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

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Historique du fichier

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	4 juillet 2020 à 18:10		210 × 47 (12 kio)	Amrcmln (discuter \| contributions)	{{Information \| Description = Ancien logo de la Mairie de Paris \| Source = {{Brands of the World SVG\|66894}} \| Date = \| Auteur = \| Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> \| portail = }} Catégorie:Logo de département français

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Largeur	210.00145
Hauteur	47.375