Liste des sénateurs élus par l'Assemblée nationale (France)

Ajouter des liens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
La version imprimable n’est plus prise en charge et peut comporter des erreurs de génération. Veuillez mettre à jour les signets de votre navigateur et utiliser à la place la fonction d’impression par défaut de celui-ci.
Page d’aide sur l’homonymie

Ne doit pas être confondu avec les Sénateurs inamovibles de la IIIe République dont les 75 premiers ont été désignés par l'Assemblée nationale.

De 1946 à 1948, le Conseil de la République fut composé de conseillers de la République (le terme de sénateurs étant rétabli en 1948) élus pour six ans :

  • 5/6 au suffrage universel indirect,
  • par l’Assemblée nationale pour le dernier 1/6, selon l'article 20 de la loi du .

Sénateurs sous la IVe République

Élus en décembre 1946

Élus en 1947 et 1948

Élus en remplacement de sénateurs décédés ou démissionnaires :

Représentants des Français d'Europe et d'Afrique :

Représentant des Français d'Asie et d'Océanie :

Représentant des Français résidant à l'étranger :

Élus entre 1948 et 1959

Représentant des Français d'Indochine :

Représentants des Français résidant à l'étranger :

Notes et références

  1. ↑ a et b réélu(e) ultérieurement comme représentant des Français de l'étranger
  2. ↑ réélu(e) ultérieurement comme représentant des Français d'Indochine
  3. ↑ a b c d e f g h i j k et l réélu(e) ultérieurement dans un département
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Liste_des_sénateurs_élus_par_l%27Assemblée_nationale_(France)&oldid=213625933 ».