Fichier:Insignia of the Lithuanian Armed Forces.svg

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Description

Description
English: Insignia of the Lithuanian Armed Forces
Lietuvių: Lietuvos kariuomenė ženklas
Eesti: Leedu relvajõudude embleem
Date
Source Own work, based on: http://kariuomene.kam.lt/en/military_insignia/lithuanian_national_defence_system_insignia2.html
Auteur Ministry of National Defence Republic of Lithuania

Conditions d’utilisation

Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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actuel2 mars 2018 à 14:48Vignette pour la version du 2 mars 2018 à 14:48724 × 822 (7 kio)Estonian1885User created page with UploadWizard

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