Fichier:CHE Bavois Flag.svg

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Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 512 × 512 pixels, taille : 5 kio)

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Description

Description
Français : Drapeau Bavois
Date Date inconnue
Unknown date
Source Le Conseil d'Etat du Canton du Vaud (2016). Arrêté 175.12.1 sur les armoiries communales (AAC)
Auteur
Original :
traditionnel
Vecteur :
Delta-9, révisé par ARK
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).


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Wappen der Schweiz
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actuel9 août 2023 à 22:19Vignette pour la version du 9 août 2023 à 22:19512 × 512 (5 kio)SpinnerLaserzthe2nd
21 avril 2023 à 01:45Vignette pour la version du 21 avril 2023 à 01:45800 × 800 (397 kio)SpinnerLaserzthe2ndUploaded a work by {{AutVec|trad| Delta-9, révisé par ARK}} from Le Conseil d'Etat du Canton du Vaud (2016). [https://www.lexfind.ch/tolv/132364/fr Arrêté 175.12.1 sur les armoiries communales (AAC)] with UploadWizard

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