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Résultats de la recherche

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  • Vignette pour Lois constitutionnelles de 1875
    Vous lisez un « article de qualité » labellisé en 2006. Lois constitutionnelles de 1875 Original de la loi du 16 juillet 1875, avec son sceau (Archives...
    145 kio (14 724 mots) - 16 février 2024 à 12:59
  • Vignette pour Constitution française du 4 novembre 1848
    Constitution de 1848 Constitution de 1848 conservée aux Archives nationales. Lire en ligne Texte sur Wikisource La Constitution de 1848 est la constitution...
    32 kio (3 636 mots) - 15 mai 2024 à 07:20
  • Vignette pour Constitution de la nation iroquoise
    Constitution de la nation iroquoise Répartition des nations iroquoises, vers 1650 Lire en ligne Texte en anglais La constitution de la nation iroquoise...
    5 kio (507 mots) - 16 décembre 2023 à 23:46
  • Vignette pour Constitution polonaise du 3 mai 1791
    Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (mai 2019). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web...
    10 kio (1 038 mots) - 26 avril 2024 à 15:02
  • Vignette pour Constitution tunisienne de 1959
    Article connexe : Constitution de la Tunisie. Constitution tunisienne de 1959 1959 دستور تونس Jallouli Farès, président de l'Assemblée constituante, remettant...
    37 kio (4 177 mots) - 15 mars 2023 à 16:41
  • Vignette pour Constitution espagnole de 1812
    Constitution de Cadix Exemplaire de la Constitution exposé au Palais du Sénat. Lire en ligne juspoliticum : version bilingue franco-espagnole d'après la...
    26 kio (2 614 mots) - 23 mars 2024 à 06:12
  • Vignette pour Constitution de Weimar
    Pour les articles homonymes, voir Weimar (homonymie). Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux...
    9 kio (807 mots) - 15 octobre 2022 à 22:32
  • Vignette pour Loi sur l'Afrique du Sud de 1909
    Loi sur l'Afrique du Sud de 1909 Première page de la loi. Lire en ligne Texte intégral en anglais La Loi sur l'Afrique du Sud de 1909 (en anglais et officiellement :...
    16 kio (1 621 mots) - 4 janvier 2024 à 03:59
  • Vignette pour Articles de la Confédération
    Articles de la Confédération Première page de l'exemplaire original des Articles de la Confédération. Lire en ligne Lire en ligne Les Articles de la Confédération...
    27 kio (3 151 mots) - 18 avril 2024 à 15:35
  • Vignette pour Statut albertin
    Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (janvier 2022). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...
    13 kio (1 751 mots) - 31 mai 2024 à 17:27
  • Constitution algérienne de 1996 Lire en ligne La constitution actuelle, sur le site du Journal officiel de la République algérienne La Constitution algérienne...
    6 kio (487 mots) - 29 octobre 2023 à 22:34
  • Vignette pour Constitution sud-africaine de 1961
    Cet article est une ébauche concernant le droit et la politique sud-africaine. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon...
    3 kio (234 mots) - 30 mai 2024 à 03:31
  • Vignette pour Constitution des Athéniens (Aristote)
    Constitution d'Athènes La Constitution des Athéniens (en grec ancien : Ἀθηναίων πολιτεία / Athênaíôn politeía ; en latin : De Atheniensium republica) est...
    10 kio (1 106 mots) - 16 avril 2024 à 19:26
  • Vignette pour Constitution sud-africaine de 1983
    Cet article est une ébauche concernant le droit, la politique et l’Afrique du Sud. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon...
    7 kio (811 mots) - 30 octobre 2023 à 13:31
  • Vignette pour Constitution de l'empire du Japon
    Cet article est une ébauche concernant le Japon. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...
    2 kio (214 mots) - 12 septembre 2023 à 00:14
  • Vignette pour Constitution colombienne de 1886
    La Constitution de la Colombie de 1886 est la constitution qui a créé la République de Colombie actuelle. Avant 1886, l'État était nommé États-Unis de...
    5 kio (517 mots) - 3 mai 2024 à 20:29
  • Pour les articles homonymes, voir Constitution du Tchad. Cet article est une ébauche concernant le droit, la politique et le Tchad ou le bassin tchadien...
    7 kio (608 mots) - 15 janvier 2024 à 02:14
  • Vignette pour Constitution malienne de 1992
    Pour les articles homonymes, voir Constitution du Mali. Cet article est une ébauche concernant le droit, la politique et le Mali. Vous pouvez partager...
    8 kio (752 mots) - 25 février 2024 à 15:45
  • Cet article est une ébauche concernant la Colombie et le Panama. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) les recommandations...
    5 kio (349 mots) - 3 novembre 2022 à 15:56
  • Vignette pour Constitution de Francfort
    Ne doit pas être confondu avec Constitution bismarckienne. Constitution de Francfort Lire en ligne (de) Texte historique La Constitution de l'Empire allemand...
    25 kio (2 656 mots) - 3 juin 2023 à 23:10
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