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Cour d'appel de Turku Maison académique, siège de la Cour depuis 1830 La cour d'appel de Turku (en finnois : Turun hovioikeus ; en suédois : Åbo hovrätt)...2 kio (240 mots) - 19 mars 2024 à 15:46
Cour d'appel de Vaasa La cour d'appel de Vaasa. La cour d'appel de Vaasa (en finnois : Vaasan hovioikeus) est un bâtiment de la cour d'appel situé au centre...6 kio (355 mots) - 26 novembre 2021 à 20:35
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La Cour d'appel de la Colombie-Britannique (British Columbia Court of Appeal en anglais) est la plus haute cour d'appel de la province de la Colombie-Britannique...3 kio (232 mots) - 5 mai 2024 à 01:48
Cet article est une ébauche concernant le droit et l’Algérie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...5 kio (315 mots) - 12 octobre 2023 à 19:37
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Cet article est une ébauche concernant Hong Kong. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...1 kio (205 mots) - 28 octobre 2023 à 16:58- La Cour d'appel de Svea (en suédois : Svea hovrätt), située à Stockholm, est l'une des six cours d'appel suédoise. Elle est située dans le palais de Wrangel...5 kio (731 mots) - 9 septembre 2021 à 09:01
- Cet article est une ébauche concernant le droit et le Yukon. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...2 kio (190 mots) - 20 octobre 2021 à 15:09
Cet article est une ébauche concernant l’Australie et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...2 kio (244 mots) - 22 juillet 2023 à 18:29
Cet article est une ébauche concernant l’Australie et le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...3 kio (536 mots) - 7 octobre 2022 à 10:38- Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (décembre 2018). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi...18 kio (2 382 mots) - 9 mars 2024 à 14:03
- Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans les sections « Bibliographie »...2 kio (309 mots) - 23 mars 2024 à 15:57
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