Résultats de la recherche

  • Vignette pour Convention sur l'interdiction des armes chimiques
    Convention sur l'interdiction des armes chimiques Participation à la Convention sur l'interdiction des armes chimiques. Signé et ratifié Accédé Signé mais...
    21 kio (2 336 mots) - 14 mai 2024 à 18:48
  • La Convention sur la participation des étrangers à la vie publique au niveau local a été adoptée par le Conseil de l’Europe sur une initiative du Congrès...
    3 kio (307 mots) - 4 août 2019 à 22:54
  • Vignette pour Traité de Bangkok
    Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...
    5 kio (328 mots) - 30 avril 2024 à 22:23
  • Vignette pour Accord sur les technologies de l'information
    L'accord sur les technologies de l'information (ATI) est un accord de libre-échange multilatéral, sous l'autorité de l'OMC. Il vise notamment à réduire...
    3 kio (298 mots) - 13 décembre 2022 à 20:01
  • L'accord de libre-échange entre le Canada et le Chili (ALÉCC) est un accord de libre-échange signé le 5 décembre 1996 et qui est entré en application le...
    2 kio (156 mots) - 21 juin 2023 à 04:32
  • Cet article est une ébauche concernant l’économie, le Canada et Israël. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    2 kio (216 mots) - 31 août 2021 à 17:25
  • Cet article est une ébauche concernant Israël et la Turquie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations...
    1 kio (113 mots) - 18 mars 2023 à 18:34
  • La Convention d'Espoo (ou Convention EIE) est une convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIE) dans les contextes « transfrontière »...
    17 kio (1 856 mots) - 15 mars 2023 à 20:51
  • Accord de Karlsruhe L'accord de Karlsruhe, en allemand Karlsruher Übereinkommen, est un accord de renforcement de la coopération transfrontalière signé...
    12 kio (1 138 mots) - 31 mars 2023 à 17:28
  • Traité de partition de la flotte de la mer Noire Le traité de partition de la flotte de la mer Noire se compose de trois accords bilatéraux entre la Russie...
    9 kio (926 mots) - 26 janvier 2024 à 22:21
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