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3 juin 2024
- diffhist Décentralisation en France 23:55 +4 509 Lamiot discuter contributions (→Acte IV de la décentralisation : mise à jour) Balise : Liens d’homonymie
- diffhist Décentralisation en France 22:20 +12 Guillaume Le Conquistador discuter contributions (mise en forme) Balises : Modification par mobile Modification par le web mobile
- diffhist Organisation territoriale de la France 22:19 −48 Guillaume Le Conquistador discuter contributions (→Le « millefeuille territorial » : mise en forme) Balises : Modification par mobile Modification par le web mobile
- diffhist Décentralisation en France 14:22 +87 Lamiot discuter contributions (forme et petit complément (notion d'organisation territoriale, et de pays)
- diffhist Décentralisation en France 14:19 +45 Lamiot discuter contributions (→Articles connexes : compl (Organisation territoriale de la France)
- diffhist Organisation territoriale de la France 14:01 −1 Lamiot discuter contributions (→= Le « millefeuille territorial » : coqiulle)
- diffhist Organisation territoriale de la France 14:00 +2 156 Lamiot discuter contributions (mise à jour, sourcée)
- diffhist Droit de préemption 11:26 −2 2a01:cb08:9163:3e00:fcc6:1435:d173:7ebf discuter Balises : Éditeur visuel Modification par mobile Modification par le web mobile
2 juin 2024
- diffhist Arrêt Prince Napoléon 04:20 +2 2a01:cb08:9206:7700:89a3:4e45:3e85:3943 discuter Balises : Éditeur visuel Modification par mobile Modification par le web mobile
1 juin 2024
- diffhist Droit de préemption 06:36 +1 198 Claude villetaneuse discuter contributions (Sourçage de la distinction Expro/préemption, l'un hyperprofessionnel, l'autre grand public... + Exemples de droits de préemption en droit français)
- diffhist Droit de préemption 06:23 +488 Claude villetaneuse discuter contributions (Révocation des modifications de Haudprocul (retour à la version précédente de Claude villetaneuse) : Merci de l'argument d'autorité. Vos sources ? Et c'est bien dans l'article pribcipal qu'il faut évoquer la différence fondamentale entre deux concepts proches.) Balise : Révocation manuelle
- diffhist m Droit de préemption 06:06 −2 Croquemort Nestor discuter contributions (→Nature : Titre : sous-section avant la première section) Balises : Révoqué Éditeur visuel
- diffhist Droit de préemption 01:43 −486 Haudprocul discuter contributions (→Expropriation et préemption : Les deux notions ne sont confondues par absolument personne… Et la distinction, si vraiment on y tient, est exposée dans l'article détaillé.) Balises : Révoqué Éditeur visuel
31 mai 2024
- diffhist m Région française 15:50 +17 ManuRoquette discuter contributions (Révocation des modifications de 2A01:CB01:852:BC57:18AA:AFCC:618E:A35B (retour à la dernière version de Berth-Wald)) Balise : Révocation
- diffhist Région française 15:11 −17 2a01:cb01:852:bc57:18aa:afcc:618e:a35b discuter (La corrution etatique française en 2016 a permis de modifier l'histoire et la culture des régions de France dans le but de détruire les racines culturelles. C'est un acte malveillant probablement instigué par la Franc-Maçonnerie.) Balises : Révoqué Éditeur visuel Modification par mobile Modification par le web mobile
- diffhist Établissement recevant du public en droit français 13:22 −60 2a02:8440:6103:fd06:0:45:2889:8f01 discuter (Lien commercial redirigeant vers une société privée de vente de formation. Fait double emploi avec la réglementation officielle du JO et Legifrance, seules bases légales officielles.) Balises : Éditeur visuel Modification par mobile Modification par le web mobile
- diffhist Droit de préemption 12:40 −1 126 Claude villetaneuse discuter contributions (Suppression du DPU, qui est l'un des (nombreux) droits de préemption français, et renvoi à Droit de préemption en droit français)
- diffhist Droit de préemption 12:33 +486 Claude villetaneuse discuter contributions (Révocation des modifications de Haudprocul (retour à la version précédente de 193.52.199.151) : Les deux termes se ressemblent (expropriation/préemption), sont souvent ressentis par les intéressés comme comparables alors qu'ils sont fondamentalement différents. Le mentionner sommairement est donc nécessaire) Balise : Révocation manuelle
- diffhist Droit de préemption 12:08 −486 Haudprocul discuter contributions (→Expropriation et préemption : Rien à voir.) Balises : Révoqué Éditeur visuel
29 mai 2024
- diffhist m Liste des services déconcentrés de l'État français 21:52 +1 Sam.bz92 discuter contributions (Correction accord pluriel « direction de la police aux frontières des aérodromes parisiens » (ajout du *s*)) Balise : Éditeur visuel
- diffhist m Liste des services déconcentrés de l'État français 21:51 +9 Sam.bz92 discuter contributions Balise : Éditeur visuel
28 mai 2024
- diffhist m Code civil (France) 16:25 +1 POUDRAS-HUSS discuter contributions (→Procédure de validation) Balise : Éditeur visuel
- diffhist m Code civil (France) 16:21 +3 POUDRAS-HUSS discuter contributions (→Genèse (de 1793 à 1800) : Espaces omises) Balise : Éditeur visuel