« Primogéniture » : différence entre les versions
Mise à jour du texte sur la primogéniture absolue mise en vigueur en Royaume-Uni en 2013, ainsi que pour l'Espagne qui est en cours de changement vers une primogéniture absolue. Balises : Éditeur visuel Modification par mobile Modification par le web mobile |
m Ponctuation. |
||
| (7 versions intermédiaires par 5 utilisateurs non affichées) | |||
| Ligne 11 : | Ligne 11 : | ||
La '''primogéniture''' (du [[latin]] ''primo'', {{Citation|premier}} et ''genitura'', de ''gignere'', {{Citation|engendrer}}) désigne le droit du premier enfant légitime à hériter de l'ensemble ou de la majorité du patrimoine de ses parents lors d'une succession<ref>{{Lien web |titre=PRIMOGÉNITURE : Définition de PRIMOGÉNITURE |url=https://www.cnrtl.fr/definition/primog%C3%A9niture |site=cnrtl.fr |consulté le=2020-12-02}}</ref>. Par extension, l'ordre de succession est confondu avec l'ordre de naissance. Cette notion s'oppose au partage en parts égales entre héritiers, notamment au [[Loi salique|partage salique]], en vigueur lors des époques [[Mérovingiens|Mérovingiennes]] et [[Carolingiens|Carolingiennes]], ainsi qu'aux [[Monarchie élective|successions électives]], comme existantes au sein du [[Saint-Empire romain germanique]]. Elle permet d'éviter la fragmentation territoriale d'un royaume, tout en préservant un contrôle [[dynastique]]. |
La '''primogéniture''' (du [[latin]] ''primo'', {{Citation|premier}} et ''genitura'', de ''gignere'', {{Citation|engendrer}}) désigne le droit du premier enfant légitime à hériter de l'ensemble ou de la majorité du patrimoine de ses parents lors d'une succession<ref>{{Lien web |titre=PRIMOGÉNITURE : Définition de PRIMOGÉNITURE |url=https://www.cnrtl.fr/definition/primog%C3%A9niture |site=cnrtl.fr |consulté le=2020-12-02}}</ref>. Par extension, l'ordre de succession est confondu avec l'ordre de naissance. Cette notion s'oppose au partage en parts égales entre héritiers, notamment au [[Loi salique|partage salique]], en vigueur lors des époques [[Mérovingiens|Mérovingiennes]] et [[Carolingiens|Carolingiennes]], ainsi qu'aux [[Monarchie élective|successions électives]], comme existantes au sein du [[Saint-Empire romain germanique]]. Elle permet d'éviter la fragmentation territoriale d'un royaume, tout en préservant un contrôle [[dynastique]]. |
||
On distingue la primogéniture [[agnatique]], où seul l'aîné mâle en mesure d'hériter est le bénéficiaire, de la primogéniture [[cognatique]] (ou absolue) qui n'accorde pas de préférence à un sexe. Un troisième type, dit agnatique-cognatique ou cognatique avec préférence masculine, accorde aux femmes une place dans la ligne de succession mais uniquement si aucun fils n'est en mesure d'hériter. |
On distingue la primogéniture [[agnatique]], où seul l'aîné mâle en mesure d'hériter est le bénéficiaire, de la primogéniture [[cognatique]] (ou absolue) qui n'accorde pas de préférence à un sexe. Un troisième type, dit agnatique-cognatique ou cognatique avec préférence masculine, accorde aux femmes une place dans la ligne de succession, mais uniquement si aucun fils n'est en mesure d'hériter. |
||
Il s'agissait, au |
Il s'agissait, au {{s-|XX}}, encore du mode de succession principal en vigueur dans les monarchies modernes, comme au [[Ordre de succession au trône britannique|Royaume-Uni]] (primogéniture cognatique) jusqu'en 2013. De nos jours, seule l'Espagne utilise encore la primogéniture agnatique-cognatique, bien que celle-ci soit en train de changer pour une primogéniture absolue. |
||
== Développement ultérieur à l'époque moderne == |
|||
En France, la convention nationale du {{date-|7|mars|1793}} décide que les anciens nobles ne peuvent plus transmettre exclusivement leurs biens au fils aîné. En conséquence, le droit civil des successions s'appliquait également à ces familles<ref>[[Pierre Kropotkine]] dans ''La Grande Révolution française'', Rixdorfer Verlagsanstalt Berlin 1982, Volume II, page 124</ref>. |
|||
== Notes et références == |
== Notes et références == |
||
| Ligne 25 : | Ligne 28 : | ||
* [[Droit d'aînesse]] |
* [[Droit d'aînesse]] |
||
* [[Droit des successions]] |
* [[Droit des successions]] |
||
* [[Loi du 17 nivôse an II]] |
|||
* [[Loi salique]] |
* [[Loi salique]] |
||
* [[Ordre de succession légitimiste au trône de France]] |
* [[Ordre de succession légitimiste au trône de France]] |
||
Dernière version du 11 avril 2024 à 23:15
Cet article est une ébauche concernant le droit et le Moyen Âge.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
- Primogéniture absolue
- Primogéniture cognatique avec préférence masculine en cours de changement en primogéniture absolue
- Primogéniture cognatique avec préférence masculine
- Primogéniture agnatique
- Par élection ou désignation
La primogéniture (du latin primo, « premier » et genitura, de gignere, « engendrer ») désigne le droit du premier enfant légitime à hériter de l'ensemble ou de la majorité du patrimoine de ses parents lors d'une succession[1]. Par extension, l'ordre de succession est confondu avec l'ordre de naissance. Cette notion s'oppose au partage en parts égales entre héritiers, notamment au partage salique, en vigueur lors des époques Mérovingiennes et Carolingiennes, ainsi qu'aux successions électives, comme existantes au sein du Saint-Empire romain germanique. Elle permet d'éviter la fragmentation territoriale d'un royaume, tout en préservant un contrôle dynastique.
On distingue la primogéniture agnatique, où seul l'aîné mâle en mesure d'hériter est le bénéficiaire, de la primogéniture cognatique (ou absolue) qui n'accorde pas de préférence à un sexe. Un troisième type, dit agnatique-cognatique ou cognatique avec préférence masculine, accorde aux femmes une place dans la ligne de succession, mais uniquement si aucun fils n'est en mesure d'hériter.
Il s'agissait, au XXe siècle, encore du mode de succession principal en vigueur dans les monarchies modernes, comme au Royaume-Uni (primogéniture cognatique) jusqu'en 2013. De nos jours, seule l'Espagne utilise encore la primogéniture agnatique-cognatique, bien que celle-ci soit en train de changer pour une primogéniture absolue.
Développement ultérieur à l'époque moderne[modifier | modifier le code]
En France, la convention nationale du décide que les anciens nobles ne peuvent plus transmettre exclusivement leurs biens au fils aîné. En conséquence, le droit civil des successions s'appliquait également à ces familles[2].
Notes et références[modifier | modifier le code]
- « PRIMOGÉNITURE : Définition de PRIMOGÉNITURE », sur cnrtl.fr (consulté le )
- Pierre Kropotkine dans La Grande Révolution française, Rixdorfer Verlagsanstalt Berlin 1982, Volume II, page 124
Annexes[modifier | modifier le code]
Articles connexes[modifier | modifier le code]
- Chronologie du Moyen Âge
- Capétiens
- Droit d'aînesse
- Droit des successions
- Loi du 17 nivôse an II
- Loi salique
- Ordre de succession légitimiste au trône de France
- Ordre de succession pour le trône britannique
Liens externes[modifier | modifier le code]
- Notices dans des dictionnaires ou encyclopédies généralistes :
