« Primogéniture » : différence entre les versions

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La primogéniture (du latin primo, « premier » et genitura, de gignere, « engendrer ») désigne le droit du premier enfant légitime à hériter de l'ensemble ou de la majorité du patrimoine de ses parents lors d'une succession^[1]. Par extension, l'ordre de succession est confondu avec l'ordre de naissance. Cette notion s'oppose au partage en parts égales entre héritiers, notamment au partage salique, en vigueur lors des époques Mérovingiennes et Carolingiennes, ainsi qu'aux successions électives, comme existantes au sein du Saint-Empire romain germanique. Elle permet d'éviter la fragmentation territoriale d'un royaume, tout en préservant un contrôle dynastique.

On distingue la primogéniture agnatique, où seul l'aîné mâle en mesure d'hériter est le bénéficiaire, de la primogéniture cognatique (ou absolue) qui n'accorde pas de préférence à un sexe. Un troisième type, dit agnatique-cognatique ou cognatique avec préférence masculine, accorde aux femmes une place dans la ligne de succession, mais uniquement si aucun fils n'est en mesure d'hériter.

Il s'agissait, au XX^e siècle, encore du mode de succession principal en vigueur dans les monarchies modernes, comme au Royaume-Uni (primogéniture cognatique) jusqu'en 2013. De nos jours, seule l'Espagne utilise encore la primogéniture agnatique-cognatique, bien que celle-ci soit en train de changer pour une primogéniture absolue.

Développement ultérieur à l'époque moderne[modifier | modifier le code]

En France, la convention nationale du 7 mars 1793 décide que les anciens nobles ne peuvent plus transmettre exclusivement leurs biens au fils aîné. En conséquence, le droit civil des successions s'appliquait également à ces familles^[2].

Notes et références[modifier | modifier le code]

↑ « PRIMOGÉNITURE : Définition de PRIMOGÉNITURE », sur cnrtl.fr (consulté le 2 décembre 2020)
↑ Pierre Kropotkine dans La Grande Révolution française, Rixdorfer Verlagsanstalt Berlin 1982, Volume II, page 124

Annexes[modifier | modifier le code]

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primogéniture, sur le Wiktionnaire

Articles connexes[modifier | modifier le code]

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Notices d'autorité :
- GND
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[1] « PRIMOGÉNITURE : Définition de PRIMOGÉNITURE », sur cnrtl.fr (consulté le 2 décembre 2020)

[2] Pierre Kropotkine dans La Grande Révolution française, Rixdorfer Verlagsanstalt Berlin 1982, Volume II, page 124

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+{{Ébauche|droit|Moyen Âge}}
-{{à sourcer|date=mai 2012}}
+[[Fichier:European monarchies by succession.png|vignette|Types de succession des [[monarchie]]s en Europe.
-{{ébauche|droit|Moyen Âge}}
+{{Légende/Début}}
-[[Image:European Union monarchies by succession.png|vignette|Types de succession des [[monarchie]]s en Europe.
+{{Légende|#008000|Primogéniture absolue}}
-{{legend|#00C800|Pprimogeniture équitable}}
-{{legend|#C89600|Primogéniture masculine devant être changée en primogéniture équitable}}
+{{Légende|#C89600|Primogéniture cognatique avec préférence masculine en cours de changement en primogéniture absolue}}
-{{legend|#A05050|Primogéniture masculine}}
+{{Légende|#EE6677|Primogéniture cognatique avec préférence masculine}}
-{{legend|#000000|Primogéniture agnatique}}
+{{Légende|#4477AA|Primogéniture agnatique}}
-{{legend|#0080FF|Par élection ou désignation}}]]
+{{Légende|#66CCEE|Par élection ou désignation}}
+{{Légende/Fin}}]]
+La '''primogéniture''' (du [[latin]] ''primo'', {{Citation|premier}} et ''genitura'', de ''gignere'', {{Citation|engendrer}}) désigne le droit du premier enfant légitime à hériter de l'ensemble ou de la majorité du patrimoine de ses parents lors d'une succession<ref>{{Lien web |titre=PRIMOGÉNITURE : Définition de PRIMOGÉNITURE |url=https://www.cnrtl.fr/definition/primog%C3%A9niture |site=cnrtl.fr |consulté le=2020-12-02}}</ref>. Par extension, l'ordre de succession est confondu avec l'ordre de naissance. Cette notion s'oppose au partage en parts égales entre héritiers, notamment au [[Loi salique|partage salique]], en vigueur lors des époques [[Mérovingiens|Mérovingiennes]] et [[Carolingiens|Carolingiennes]], ainsi qu'aux [[Monarchie élective|successions électives]], comme existantes au sein du [[Saint-Empire romain germanique]]. Elle permet d'éviter la fragmentation territoriale d'un royaume, tout en préservant un contrôle [[dynastique]].
-Du [[latin]] ''primo'', {{Citation|premier}} et ''genitura'', de ''gignere'', {{Citation|engendrer}}, le terme '''primogéniture''' désigne l'antériorité de naissance et les droits qui en découlent, en particulier en matière de succession.
+On distingue la primogéniture [[agnatique]], où seul l'aîné mâle en mesure d'hériter est le bénéficiaire, de la primogéniture [[cognatique]] (ou absolue) qui n'accorde pas de préférence à un sexe. Un troisième type, dit agnatique-cognatique ou cognatique avec préférence masculine, accorde aux femmes une place dans la ligne de succession, mais uniquement si aucun fils n'est en mesure d'hériter.
-C'était la norme dans le système féodal au cours du [[Moyen Âge]] : l'aîné hérite de la totalité des terres afin d'éviter un morcellement du domaine, qui entraînerait lui-même un affaiblissement du pouvoir de la lignée.
+Il s'agissait, au {{s-|XX}}, encore du mode de succession principal en vigueur dans les monarchies modernes, comme au [[Ordre de succession au trône britannique|Royaume-Uni]] (primogéniture cognatique) jusqu'en 2013. De nos jours, seule l'Espagne utilise encore la primogéniture agnatique-cognatique, bien que celle-ci soit en train de changer pour une primogéniture absolue.
-Pour la [[succession]] au trône de [[France]], par exemple, on parle de primogéniture masculine lorsque ''seul'' le fils royal le plus âgé hérite de la couronne, comme c'est devenu le cas depuis [[987]] sous [[Hugues Capet]]. Auparavant, par contre, ''tous'' les enfants masculins des rois ([[Mérovingiens]] ou [[Carolingiens]]) héritaient du domaine royal, ce qui pouvait provoquer des luttes fratricides.
+== Développement ultérieur à l'époque moderne ==
-== Voir aussi ==
+En France, la convention nationale du {{date-|7|mars|1793}} décide que les anciens nobles ne peuvent plus transmettre exclusivement leurs biens au fils aîné. En conséquence, le droit civil des successions s'appliquait également à ces familles<ref>[[Pierre Kropotkine]] dans ''La Grande Révolution française'', Rixdorfer Verlagsanstalt Berlin 1982, Volume II, page 124</ref>.
+== Notes et références ==
+{{Références}}
+== Annexes ==
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