Patrimoine culturel du Québec
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Le patrimoine culturel du Québec est, au sens de la Loi sur le patrimoine culturel du Québec : « non seulement les documents, immeubles, objets et sites patrimoniaux, mais également les paysages culturels patrimoniaux, le patrimoine immatériel et les personnages, lieux et événements historiques[1],[2]. »
Les éléments qui composent le patrimoine culturel du Québec sont inscrits dans le Registre du patrimoine culturel du Québec, conservé au ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec. Les éléments inscrits au Registre du patrimoine culturel et les informations publiques qui les concernent sont diffusés dans le Répertoire du patrimoine culturel du Québec, plate-forme de diffusion du ministère de la Culture et des Communications des éléments patrimoniaux québécois.
Auparavant, la Loi sur les biens culturels pouvait protéger :
- un bien, un monument ou un site historique,
- un bien ou un site archéologique,
- une œuvre d'art,
- une œuvre cinématographique, audiovisuelle, photographique, radiophonique ou télévisuelle[3].
Le ministre de la Culture et, depuis 1986, les municipalités québécoises, peuvent se prévaloir de la loi pour protéger un bien menacé de destruction ou de détérioration.
Type de bien culturel
La loi sur le patrimoine culturel du Québec définit que celui-ci est constitué de patrimoine immatériel, de paysages culturels patrimoniaux, de personnages historiques décédés, de lieux et d'événements historiques, de documents et d'objets patrimoniaux, et d'immeubles et de sites patrimoniaux[4].
Statuts juridiques
La Loi sur le patrimoine culturel prévoit cinq statuts différents pour la protection d'un bien culturel. La plus sévère est le « classement ». Le ministère peut établir aussi une aire de protection pour contrôler le développement autour du dit monument. Cette dernière cependant n'est cependant pas automatique[5].
Le ministère peut aussi utiliser la « reconnaissance », moins contraignante que le classement[5]. Le ministère peut aussi par manière exceptionnelle, dans un lieu présentant de nombreux monuments historiques ou bien dans un lieu présentant une valeur esthétique, légendaire et pittoresque, décréter un arrondissement historique ou naturel[5].
Les municipalités peuvent aussi faire la « citation » d'un bien culturel dans le but de le protéger[5]. Finalement les municipalités peuvent procéder à la constitution d'un site du patrimoine dans le but de protéger des biens culturels ou un lieu présentant un intérêt d’ordre esthétique ou historique[5].
Notes et références
- Ministère de la Culture et des Communications
- Loi sur le patrimoine culturel du Québec
- Radio-Canada
- « Panorama du patrimoine culturel », sur Ministère de la Culture et des Communications
- « Statut juridique des biens culturels », sur Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (consulté le )
Annexes
Bibliographie
- Direction du patrimoine et des institutions muséales, La loi sur le patrimoine culturel - Connaître, protéger, valoriser, transmettre, Ministère de la Culture et des Communications, , 2 p. (lire en ligne)
- La Loi sur le patrimoine culturel - Guide pratique destiné aux municipalités, Ministère de la Culture et des Communications, , 90 p. (ISBN 978-2-550-65819-1, lire en ligne)
Articles connexes
- Conseil du patrimoine culturel du Québec
- Liste du patrimoine culturel du Québec
- Liste des lieux patrimoniaux de la Capitale-Nationale
- Liste des biens culturels de la région Montréal
- Liste des lieux historiques nationaux du Canada au Québec
- Lieux de culte au Québec
